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Mentions Légales

M ARCHITECTE

Le présent site https://www.m-architecte.com est la propriété de Nicolas Mohoric de M ARCHITECTE.

 

Informations sur l’entrepreneur individuel

M ARCHITECTE est la dénomination commerciale de l’entrepreneur individuel Nicolas Mohoric. Le siège social se situe au 4 avenue Anatole France, 54000 Nancy.

Le numéro de SIREN est le 537 576 183 et le numéro de SIRET (siège) est le 53757618300033.

Activité (Code NAF ou APE) Activités d’architecture (7111Z)

Le représentant de M ARCHITECTE est Nicolas Mohoric.
Téléphone: +33 (0) 7 86 81 70 53 ; email : contact@m-architecte.com

 

Informations sur l’hébergeur

Le site est hébergé par Ionos 1&1 Internet SARL
7, place de la Gare , BP 70109 , 57201 Sarreguemines Cedex
0825 080 020 (appel facturé 0,15 €/min depuis un poste fixe en France métropolitaine).

email : support@ionos.fr

www.ionos.fr/

SARL au capital de 100 000 EUR

RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
APE 642 B

 

Informations sur l’agence web

Le présent site web a été développé par l’agence Handcrafted :

HANDCRAFTED SAS – 47 rue Richer 75009 PARIS
Tél. : +33(0) 6.67.26.89.50

Webmaster : Christophe Laroche – HANDCRAFTED SAS – contact@handcrafted.paris
Pour de plus amples informations : https://handcrafted.paris
Informations sur les photographies et les illustrations
Toutes les illustrations présentes dans le site https://www.m-architecte.com ont été réalisées par M ARCHITECTE. Elles ne sont pas libres de droits, elles sont soumises au droit d’auteur qui, en France, est régi par par la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiée dans le code de la propriété intellectuelle. Elles ne peuvent donc pas être utilisées sans une autorisation de M ARCHITECTE.

 

Informations sur certaines photographies

Quelques photographies présentes dans le site https://www.m-architecte.com ont été prêtées par différents photographes afin de mettre en valeur les créations de M ARCHITECTE. Ces photos ne sont pas libres de droits, elles sont soumises au droit d’auteur qui, en France, est régi par par la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiée dans le code de la propriété intellectuelle. Elles ne peuvent donc pas être utilisées sans une autorisation de M ARCHITECTE et du photographe concerné.

 

Protection des données

Toutes les données inclues dans ce site (textes, photographies, illustrations, icônes, logos, bases de données, etc..) sont la propriété exclusive de M ARCHITECTE, ou font l’objet d’une autorisation spécifique d’utilisation par M ARCHITECTE.

M ARCHITECTE se réserve le droit de modifier sans préavis les informations présentées sans être tenu de mettre à jour ce document. Si malgré le soin apporté à la réalisation de ce site Internet, vous pensez qu’il comporte une erreur, n’hésitez-pas à nous contacter.

En accédant au site de M ARCHITECTE, vous acceptez de vous conformer au code français de la propriété intellectuelle et plus généralement aux traités internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur.

C’est ainsi que vous vous interdisez de : télécharger, reproduire intégralement ou partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit les données ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site de M ARCHITECTE sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur des droits d’auteur attachés à l’œuvre ou à la donnée reproduite.

 

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